Le diagramme ci-dessous illustre l’approche systématique des maladies professionnelles, allant de la suspicion d’une maladie professionnelle formulée par l’individu lui-même, à la notification de la décision finale de l’institution de sécurité sociale de reconnaître ou non l’origine professionnelle de cette maladie. Cette décision de reconnaître la nature professionnelle d’une maladie dépend du lien de causalité entre la maladie en question et le lieu de travail.

Le cadre légal doit définir clairement la procédure de reconnaissance des cas de maladies professionnelles rapportés. Cette procédure peut s’appuyer sur des évaluations (médicales et techniques) individuelles. Les données liées aux expositions sur le lieu de travail fournies par le département de prévention et les études scientifiques sur les risques professionnels s’avèrent également utiles lors du processus de reconnaissance. Afin de disposer de critères de reconnaissance clairs et validés, il convient en général d’établir une liste nationale des maladies professionnelles englobant des critères de reconnaissance précis, et accompagnée d’un système de reconnaissance supplémentaire pour les maladies non répertoriées dans cette liste. Ces critères peuvent par ailleurs s’appuyer sur les évaluations de cas menées par les experts – ces deux systèmes peuvent en outre se compléter (liste indicative nationale/de l’OIT/de l’UE et évaluations réalisées au cas par cas).

Les systèmes de sécurité sociale actuels qui offrent des services intégrés en matière de prévention des risques professionnels, de réadaptation et d’indemnisation mettent tout d’abord l’accent sur la prévention, puis sur le traitement/la réadaptation et enfin sur l’indemnisation. Cette approche peut s’appliquer tant aux accidents du travail qu’aux maladies professionnelles. Les Lignes directrices de l’AISS en matière de retour au travail et de réintégration professionnelle décrivent les principes inhérents au processus de réadaptation.

Outre un accès en temps opportun à un traitement adapté et à une réadaptation médicale, il convient de disposer de services de réadaptation professionnelle ciblant des mesures de prévention propres à chaque travailleur.

Les prestations versées par la sécurité sociale doivent comprendre une indemnisation financière si une maladie professionnelle ne peut être soignée ou si la réadaptation professionnelle de la victime est incomplète, entraînant par là une diminution de la capacité à gagner sa vie.